Le Guide du dirigeant d’association

[ Edition 2024 ]

EUREX met à disposition ce Guide traitant des principales préoccupations du dirigeant d’association. Cet outil se compose de 32 fiches de synthèse et vous éclaire sur les obligations et responsabilités incombant à l’association, son dirigeant et ses membres. Vous y trouverez également des Focus sur l’organisation d’un spectacle, les manifestations sportives, les débits de boisson ou encore les lotos, loteries et tombolas ou encore la facturation électronique.

Au sommaire

A jour au 1er octobre 2024

CONSTITUTION D’UNE ASSOCIATION

• La création d’une association
• La rédaction des statuts et du règlement intérieur
• L’organisation de l’association
• Les formalités de déclaration

RESPONSABILITE

• La responsabilité de l’association
• La responsabilité des dirigeants
• La responsabilité des membres

RESSOURCES

• Les cotisations
• Les dons, donations, legs et contributions volontaires en nature
• Les subventions et les concours publics
• Les recettes d’activités et leur fiscalité
• Focus : l’organisation d’un spectacle
• Focus : les spectacles musicaux
• Focus : les manifestations sportives
• Focus : les lotos, loteries et tombolas
• Focus : les débits de boisson
• Focus : la déclaration d’occupation des locaux d’habitation

FISCALITÉ

• Les impôts commerciaux
• Les exonérations spécifiques – Franchise des impôts commerciaux
• Focus : les mentions obligatoires sur les factures
• Focus : la facturation électronique

COMPTABILITE

• Les obligations comptables
• L’organisation générale de la comptabilité
• Focus : le règlement ANC 2018-06 – Mesures communes à toutes les entités
• Focus : le règlement ANC 2018-06 – Spécificités des entités APG
• Focus : les mesures spécifiques à appliquer pour les activités sociales et médico-sociales
• Focus : les mesures spécifiques à appliquer pour les associations culturelles
• L’obligation de nomination d’un CAC
• Le budget

SOCIAL

• L’association employeur
• La rémunération des membres et des dirigeants
• La couverture sociale des bénévoles

> Les experts-comptables EUREX  sont à votre disposition pour approfondir toute question.